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Marques déposées par JEAN BILLAUD SIMONTODO
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JSB Domaine Billaud - Simon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JSB Domaine Billaud - Simon
SCEA JEAN BILLAUD SIMON

Numéro de dépôt :
4609453
Date de dépôt :
20/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2029
JSB Domaine Billaud - Simon de JEAN BILLAUD SIMON

Présentation de la marque JSB Domaine Billaud - Simon

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2019 par JEAN BILLAUD SIMONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JSB Domaine Billaud - Simon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est JEAN BILLAUD SIMONTODO domicilié(e) 1 quai de Reugny - 89800 - CHABLIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque JSB Domaine Billaud - Simon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609453.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JSB Domaine Billaud - Simon arrivera à expiration en date du 20 décembre 2029.

JEAN BILLAUD SIMON a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Billaud-Simon , JBS 1815 DOMAINE BILLAUD-SIMON , Domaine Billaud-Simon , CHABLIS Billaud-Simon VINIFICATEUR Depuis 1815 , MONTE DE TONNERRE DOMAINE BILLAUD-SIMON


SCEA JEAN BILLAUD SIMON - 1 quai de Reugny - 89800 - CHABLIS - France


TMARK CONSEILS, Madame Valérie DOREY - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Vins d’appellation d’origine protégée bénéficiant des appellations d’origine protégées « Chablis », « Chablis Grand Cru » et « Petit Chablis ».